Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site reflexoleil14.fr est édité par :
| Nom de l'éditeur | Assiata Mahamoud |
|---|---|
| Nom commercial | Réflexoleil |
| Forme juridique | [Entreprise individuelle / micro-entreprise / autre] |
| Adresse du siège | 142 rue de Bayeux, Résidence Le Normandy, 14000 Caen |
| SIRET | 841 484 934 00036 |
| Code APE | [Ex. 8690F — Activités de santé humaine non classées ailleurs] |
| N° TVA intracom. | [Si applicable — sinon : TVA non applicable, art. 293 B du CGI] |
| Téléphone | 07 49 66 91 32 |
| reflexoleil14@gmail.com | |
| Directrice de la publication | Assiata Mahamoud |
2. Hébergeur
| Société | OVH SAS |
|---|---|
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 |
| Site | www.ovhcloud.com |
3. Nature de l'activité
Réflexoleil propose des séances de réflexologie plantaire et faciale (Dien Chan) à visée de bien-être et de relaxation, exclusivement au domicile de la clientèle, à Caen et dans les communes environnantes.
La réflexologie est une technique de bien-être. Elle ne constitue ni un acte médical, ni un acte paramédical, ni une psychothérapie. Elle ne se substitue en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical, et n'a pas vocation à guérir une pathologie. Seul un médecin est habilité à poser un diagnostic et à prescrire un traitement.
Aucune interruption de traitement médical en cours ne saurait être conseillée dans le cadre d'une séance.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, mise en page, identité visuelle, logo, illustrations) est protégé au titre du droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de l'éditrice, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, en application des articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L'éditrice s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité.
Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance ou techniques, sans que la responsabilité de l'éditrice puisse être engagée.
L'éditrice ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers accessibles depuis les liens présents sur ce site.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de traçage. Aucun bandeau de consentement n'est donc requis.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
[Nom, adresse et site du médiateur].8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.